copyright 3C Cartier 2008

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Les Mention Lègales

EDITEUR DU SITE

antizero communication
5 quai gailleton
69002 Lyon

CREATION DU SITE

Responsable du site : François Xavier Fousse
Webmaster : antizero communication
Equipe technique : antizero communication
Equipe graphique : François Rousset

CONFIDENTIALITE - DONNEES PERSONNELLES

Toutes les informations vous concernant récoltées dans les formulaires disponibles sur ce site sont uniquement réservées aux besoins de notre établissement. En conformité avec la loi n°787-17 du 16 juin 1978 (CNIL), vous pouvez par simple courrier ou e-mail, nous signaler toute erreur ou tout changement concernant les éléments que vous nous fournissez, et/ou demander à ne plus figurer sur notre fichier informatique.
Pour exercer ce droit, adressez-vous à :
15 bis , rue Maurice Petit
69360 Sérézin du Rhône
Tel: 04 78 02 80 21
Mail : contact@3ccartier.com

RESPONSABILITE

La responsabilité de 3C Cartier ou d'antizero communication ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.
Bien qu'une très grande attention ait été apportée à la réalisation de ce site, ni 3C Cartier, ni antizero communication ne sauraient être tenu responsable des éventuelles erreurs qui pourraient s'y trouver.

PROPRIETE INTELLECTUELLE

Tous les éléments du site www.3ccartier.com, y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets. En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d'aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l'un quelconque des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site sans l'accord préalable et express de 3C Cartier.

DUREE

Les présentes conditions s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par 3C Cartier sur le site www.3ccartier.com

LOI APPLICABLE ET COMPETENCE

Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L'attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d'accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents

HEBERGEMENT

OVH
140 quai du Sartel
59100 Roubaix - France